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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE
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TOMME BRULEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMME BRULEE
ETS BEILLEVAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
3146802
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
TOMME BRULEE de ETS BEILLEVAIRE

Présentation de la marque TOMME BRULEE

Déposée le 6 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMME BRULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE domicilié(e) ZI LA SEIGLERIE, BP 75 - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 677 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS BEILLEVAIRE domicilié(e) ZI LA SEIGLERIE, BP 75 - 44270 - MACHECOUL - France.

La marque TOMME BRULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMME BRULEE est expirée depuis le 6 février 2022.

ETS BEILLEVAIRE a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE CRU A LA BARATTE MOULE A LA MAIN , GALETTE DU PALUDIER , SABLE DU BOULONNAIS , P'TITE FOURME AU LAYON , PASCAL BEILLEVAIRE MAITRE FROMAGER , " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!" , LE VIGNELAIT , COMBES DE SAVOIE , GRATARON DE CHÈVRE , C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE


ETS BEILLEVAIRE, SARL - ZI LA SEIGLERIE, BP 75 - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 340677871


ETS BEILLEVAIRE - ZI LA SEIGLERIE, BP 75 - 44270 - MACHECOUL - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368107 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499882 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-23

Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages)