Marque enregistrée - Marque en vigueur

" Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!"
ETS BEILLEVAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
4338070
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
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Présentation de la marque " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!"

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE domicilié(e) ZI LA SEIGLERIE 1, 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - ST MEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 677 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BEILLEVAIRE domicilié(e) ZI LA SEIGLERIE 1, 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - ST MEME - France.

La marque " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!" arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

ETS BEILLEVAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOMME BRULEE , BEURRE CRU A LA BARATTE MOULE A LA MAIN , GALETTE DU PALUDIER , SABLE DU BOULONNAIS , P'TITE FOURME AU LAYON , PASCAL BEILLEVAIRE MAITRE FROMAGER , LE VIGNELAIT , COMBES DE SAVOIE , GRATARON DE CHÈVRE , C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE


ETS BEILLEVAIRE, SARL - ZI LA SEIGLERIE 1, 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - ST MEME - France - SIREN 340677871


M. PASCAL BEILLEVAIRE - ZI LA SEIGLERIE 1, 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - ST MEME - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).