Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SUPER GAMME JACK ET VALERIE
ETS BAUMASSY S.A.

Numéro de dépôt :
1741569
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2000
LA SUPER GAMME JACK ET VALERIE de ETS BAUMASSY

Présentation de la marque LA SUPER GAMME JACK ET VALERIE

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS BAUMASSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SUPER GAMME JACK ET VALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BAUMASSY domicilié(e) Parc d'Activités de l'Argile, 06370 Mouans Sartoux - France.

La marque LA SUPER GAMME JACK ET VALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUPER GAMME JACK ET VALERIE est expirée depuis le 10 août 2000.


ETS BAUMASSY S.A. - Parc d'Activités de l'Argile, 06370 Mouans Sartoux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Papier, carton, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage articles de bureau à l'exception des meubles, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, clichés, vêtements, chaussures, chapellerie, rubans, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, jeux jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes décoration arbre de noël, cacao, préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces comestibles, pain

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.