Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOSC-LESLANDES
Numéro de dépôt :
4070142
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BOSC-LESLANDES
Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS BASTIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSC-LESLANDES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS BASTIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676104 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02