Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT TARTELLIER
Numéro de dépôt :
1570138
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
04/01/2000
Présentation de la marque LE PETIT TARTELLIER
Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS BARRAUD et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE PETIT TARTELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT TARTELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TARTELLIER est expirée depuis le 4 janvier 2000.
ETS BARRAUD et CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25