(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mai 1992 par la société ETS BARGOIN L'ENCLUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418729.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 2012.
ETS BARGOIN L'ENCLUME a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220428 - Publication au BOPI 2002-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20