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Marques déposées par ETS. BALTA & CIE
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RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS
ETS. BALTA & CIE, (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1259031
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2004

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 30 janvier 1984 par ETS. BALTA & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. BALTA & CIE, (société en nom collectif), domicilié(e) 8, Quai Voltaire, 34110 FRONTIGNAN (dossier no 2028036) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2028036) - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 30 janvier 2004.


ETS. BALTA & CIE, (société en nom collectif) - 8, Quai Voltaire, 34110 FRONTIGNAN (dossier no 2028036) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2028036) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1994 n°2028036 - Publication au BOPI 1994-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.