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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. B. & J.-M. DELAUNAY L'ETANG VERGY
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CARBILLET DE BELLECHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBILLET DE BELLECHERE
Ets. B. & J.-M. DELAUNAY (S.A.R.L.), L'ETANG VERGY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN

Numéro de dépôt :
1282735
Date de dépôt :
17/08/1984
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/08/1994
CARBILLET DE BELLECHERE de Ets. B. & J.-M. DELAUNAY L\'ETANG VERGY

Présentation de la marque CARBILLET DE BELLECHERE

Déposée le 17 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. B. & J.-M. DELAUNAY L'ETANG VERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CARBILLET DE BELLECHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. B. & J.-M. DELAUNAY L'ETANG VERGY - France.

La marque CARBILLET DE BELLECHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBILLET DE BELLECHERE est expirée depuis le 17 août 1994.


Ets. B. & J.-M. DELAUNAY (S.A.R.L.), L'ETANG VERGY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Vins, Spiritueux et Liqueurs.