Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOBROSSE
Ets B. DUMENIL

Numéro de dépôt :
1021799
Date de dépôt :
04/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOBROSSE

Déposée le 4 juillet 1977 par Ets B. DUMENIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets B. DUMENIL domicilié(e) (Société Anonyme), 3588 Route de Neufchatel - 76230 BOIS GUILLAUME. - France.

La marque ISOBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ISOBROSSE est expirée depuis le 4 juillet 1987.

Ets B. DUMENIL a également déposé les autres marques suivantes : ISOMATIC , ISOBROS , CLOT NET , LOCKNET , CLOT NET , ENCADRER L ENERGIE , ISO METAL , G D O NET , G D O MATIC , ISO VENT


Ets B. DUMENIL - (Société Anonyme), 3588 Route de Neufchatel - 76230 BOIS GUILLAUME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Profils pour fermetures, formant notamment jet d'eau.Plinthes automatiques pour portes, fenêtres et fermetures en général.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.