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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS B. DUMENIL
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CLOT NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOT NET
ETS B. DUMENIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1484661
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1998
CLOT NET de ETS B. DUMENIL

Présentation de la marque CLOT NET

Déposée le 23 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS B. DUMENIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS B. DUMENIL domicilié(e) Immeuble Mach 7, Horizon 2000, avenue des Hauts Grigneux, 76420 BIHOREL-LES-ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE - France.

La marque CLOT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

ETS B. DUMENIL a également déposé les autres marques suivantes : ISOMATIC , ISOBROS , CLOT NET , LOCKNET , ISOBROSSE , ENCADRER L ENERGIE , ISO METAL , G D O NET , G D O MATIC , ISO VENT


ETS B. DUMENIL (société anonyme) - Immeuble Mach 7, Horizon 2000, avenue des Hauts Grigneux, 76420 BIHOREL-LES-ROUEN. - France


CABINET NONY & CIE - France


Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191054 - Publication au BOPI 1995-10-23

Plinthes automatiques pour bas de portes; joints et bourrelets et calfeutrage pour portes et fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.