Déposée le 10 octobre 1978 par ETS. B. DUMENIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLOT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETS. B. DUMENIL domicilié(e) (Société Anonyme), 3588 Route de Neufchatel, 76230 BOIS GUILLAUME. - France.
La marque CLOT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS. B. DUMENIL - (Société Anonyme), 3588 Route de Neufchatel, 76230 BOIS GUILLAUME. - France
Inscription - Changement d'adresse n°32292 - Publication au BOPI 1979-044
Plinthes automatiques pour bas de portes;joints et bourrelets de calfeutrage pour portes et fenêtres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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