Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPERVOLAILLES
Numéro de dépôt :
1109053
Date de dépôt :
28/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. La Roche sur Yon
Présentation de la marque SUPERVOLAILLES
Déposée le 28 mars 1979 par Ets ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. La Roche sur Yon), la marque française « SUPERVOLAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUPERVOLAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUPERVOLAILLES est expirée depuis le 28 mars 1989.
Ets ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016