Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Les Bonnes minutes "
ETS ARRIVE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98729960
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque " Les Bonnes minutes "

Déposée le 27 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS ARRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " Les Bonnes minutes " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ARRIVE domicilié(e) Rue du Stade, 85250 ST FULGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L-A. de BOISSE J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France.

La marque " Les Bonnes minutes " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Les Bonnes minutes " est expirée depuis le 27 avril 2008.

ETS ARRIVE a également déposé les autres marques suivantes : LA GRIFFE DU CHEF , DINADOR , SUPER PROVENDES , BLEU BLANC ROUGE , DOGADOR D , LA PATTE DU CHEF , CATADOR , ECO-DOG , BLEU BLANC ROUGE , VILLAGE


ETS ARRIVE S.A. (société anonyme) - Rue du Stade, 85250 ST FULGENT - France - SIREN 546650367


CABINET de BOISSE L-A. de BOISSE J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Viande, volaille et gibier, préparations alimentaires cuisinées essentiellement à base de viande de volaille ; extraits de viande.