Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEU DE SARMENTS
Numéro de dépôt :
1409244
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/03/1996
Présentation de la marque FEU DE SARMENTS
Déposée le 27 mars 1986 par ETS ANTOINE GUILBAUD (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FEU DE SARMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FEU DE SARMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEU DE SARMENTS est expirée depuis le 27 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44