Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Splendeur de Provence
Ets ANDRIEUX (entreprise en nom Propre)

Numéro de dépôt :
3235486
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Splendeur de Provence de Ets ANDRIEUX (entreprise en nom Propre

Présentation de la marque Splendeur de Provence

Déposée le 4 juillet 2003 par la société Ets ANDRIEUX (entreprise en nom Propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Splendeur de Provence »

Le déposant est la société Ets ANDRIEUX (entreprise en nom Propre domicilié(e) Lieu dit Les Lauriers du ROY 23, 970 Chemin du PUY du ROY,13090 AIX en Provence - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 039 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANDRIEUX Marie Hélène domicilié(e) Lieu dit Les Lauriers du ROY 23, 970 chemin du PUY du ROY,13090 AIX en Provence - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Ets ANDRIEUX (entreprise en nom Propre) - Lieu dit Les Lauriers du ROY 23, 970 Chemin du PUY du ROY,13090 AIX en Provence - 13090 - France - SIREN 307039487


Madame ANDRIEUX Marie Hélène - Lieu dit Les Lauriers du ROY 23, 970 chemin du PUY du ROY,13090 AIX en Provence - 13090 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390748 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Distribution et fabrication de : – boites en carton, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art lithographies, tableaux encadrés ou non, aquarelles, dessins. – meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, platre, osier, fauteuils et sièges. – objets en porcelaine, faïence ; objets d'art en porcelaine, terre cuite, verre, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. – tissus ; couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. – boissons alcooliques : vins, digestifs, spiritueux, extraits, essences alcooliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.