Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER domicilié(e) Route de Martignat - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 288 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 3 rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque SPLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS ANDRE VERDIER, Société Anonyme - Route de Martignat - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France - SIREN 310288857
CABINET LAVOIX - 3 rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Inscription le 29 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555248 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477070 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts, chaînes à maillons. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, couteaux à démaniller. Coupe-papier, ouvre-lettre, massicot ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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