ROYAL BB
Présentation de la marque ROYAL BB
Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL BB arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.
ETS ANDRE VERDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2056040 - Publication au BOPI 1995-46
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298135 - Publication au BOPI 2005-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 29 septembre 2005 - Transmissiontotale de propriété n°419185 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419183 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419184 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190588 - Publication au BOPI 1995-10-13
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598838 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05