Marque renouvelée - Marque en vigueur

cépage
ETS ANDRE VERDIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99798755
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2029

Présentation de la marque cépage

Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cépage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER domicilié(e) ROUTE DE MARTIGNAT - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 288 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque cépage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque cépage arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

ETS ANDRE VERDIER a également déposé les autres marques suivantes : SPLASH , LAGUIOLE VERDIER , COUPTOU , CAMBRIDGE , CUISI'FRANCE , SCOF , LAGUIOLE SUGGESTION , LE GAVROCHE , LE ZIP-ZOU , ANDRE VERDIER


ETS ANDRE VERDIER, Société anonyme - ROUTE DE MARTIGNAT - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France - SIREN 310288857


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2404016 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567966 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718879 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillèrs ; armes blanches rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.