Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cépage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE VERDIER domicilié(e) ROUTE DE MARTIGNAT - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 288 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque cépage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS ANDRE VERDIER, Société anonyme - ROUTE DE MARTIGNAT - 63250 - CELLES-SUR-DUROLLE - France - SIREN 310288857
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2404016 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567966 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718879 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillèrs ; armes blanches rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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