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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets ANDRE SENOBLE
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TARTINOBLE SENOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINOBLE SENOBLE
Ets ANDRE SENOBLE (S.A.), Jouy, 89150 SAINT VALERIEN.

Numéro de dépôt :
1248511
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1993

Présentation de la marque TARTINOBLE SENOBLE

Déposée le 17 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Ets ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTINOBLE SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets ANDRE SENOBLE - France.

La marque TARTINOBLE SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINOBLE SENOBLE est expirée depuis le 17 octobre 1993.

Ets ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : SENOBLE


Ets ANDRE SENOBLE (S.A.), Jouy, 89150 SAINT VALERIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Viande, poissons, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;beurres, crèmes, fromages, yaourts, yoghourts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.