Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENOBLE
Ets ANDRE SENOBLE (S.A.), Jouy, 89150 SAINT VALERIEN

Numéro de dépôt :
1243231
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/1993
SENOBLE de Ets ANDRE SENOBLE

Présentation de la marque SENOBLE

Déposée le 11 août 1983 par la Société Anonyme (SA) Ets ANDRE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets ANDRE SENOBLE - France.

La marque SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENOBLE est expirée depuis le 11 août 1993.

Ets ANDRE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TARTINOBLE SENOBLE


Ets ANDRE SENOBLE (S.A.), Jouy, 89150 SAINT VALERIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Viande, poissons, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles.