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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ANDRE MANTELSAS
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AGRI SPACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRI SPACE
ETS ANDRE MANTEL SAS SAS

Numéro de dépôt :
98714044
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2018

Présentation de la marque AGRI SPACE

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ANDRE MANTELSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRI SPACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ANDRE MANTELSAS domicilié(e) CHEMIN DES DOCKS,60801 CREPY EN VALOIS CEDEX (dossier no 2357423) - 60801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 780 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ANDRE MANTEL SAS domicilié(e) CHEMIN DES DOCKS,60801 CREPY EN VALOIS CEDEX (dossier no 2357423) - 60801 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRI SPACE est expirée depuis le 19 janvier 2018.


ETS ANDRE MANTEL SAS SAS - CHEMIN DES DOCKS,60801 CREPY EN VALOIS CEDEX (dossier no 2357423) - 60801 - France - SIREN 695780064


ETS ANDRE MANTEL SAS - CHEMIN DES DOCKS,60801 CREPY EN VALOIS CEDEX (dossier no 2357423) - 60801 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357423 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624794 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Produits agricole, horticole forestier (ni préparés, ni transformés), graines (semences) Engrais pour les terres, produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture sylviculture. Combustibles (y compris les essences pour moteurs) Poëles (appareils de chauffage), appareils de chauffage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.