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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE LE BRETON
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KERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERVAL
ETS ANDRE LE BRETON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1405893
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997

Présentation de la marque KERVAL

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE LE BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ANDRE LE BRETON domicilié(e) 6, rue Sainte-Lucie, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque KERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERVAL est expirée depuis le 28 avril 1997.

ETS ANDRE LE BRETON a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE , CLIMATS , ECLORE , ALPAGE , LIBERTA , FERTILE , CHOISY , SABRA , BONTEMPS , SALADINA


ETS ANDRE LE BRETON, société anonyme - 6, rue Sainte-Lucie, 75015 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves alimentaires.