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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD
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L'ATELIER FROMAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER FROMAGER
ETS ANDRE COQUARD, SARL

Numéro de dépôt :
3988460
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2023
L\'ATELIER FROMAGER de ETS ANDRE COQUARD

Présentation de la marque L'ATELIER FROMAGER

Déposée le 7 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ATELIER FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD domicilié(e) 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 724 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ANDRE COQUARD, M. COQUARD ANDRE domicilié(e) 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque L'ATELIER FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER FROMAGER est expirée depuis le 7 mars 2023.

ETS ANDRE COQUARD a également déposé les autres marques suivantes : BEAUGEL , CONDI-YOG , LEVAIN ET PRESURE COMILK , PRESURES ET FERMENTS LACTIQUES COMILK , COMBINE FROMA-YOG , COMILK , FALM LE FROMAGE A LA MAISON , LE FROMAGER DU DIMANCHE , COQUARD , PRESURE-LAIT


ETS ANDRE COQUARD, SARL - 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 380724179


ETS ANDRE COQUARD, M. COQUARD ANDRE - 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613604 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621640 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Oeufs.

Poudre pour faire lever.