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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD
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CAILLE-LAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLE-LAIT
ETS ANDRE COQUARD, SARL

Numéro de dépôt :
3987752
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
CAILLE-LAIT de ETS ANDRE COQUARD

Présentation de la marque CAILLE-LAIT

Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAILLE-LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ANDRE COQUARD domicilié(e) 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 724 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ANDRE COQUARD, M. COQUARD ANDRE domicilié(e) 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque CAILLE-LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLE-LAIT est expirée depuis le 5 mars 2023.

ETS ANDRE COQUARD a également déposé les autres marques suivantes : BEAUGEL , CONDI-YOG , LEVAIN ET PRESURE COMILK , PRESURES ET FERMENTS LACTIQUES COMILK , COMBINE FROMA-YOG , COMILK , FALM LE FROMAGE A LA MAISON , LE FROMAGER DU DIMANCHE , COQUARD , L'ATELIER FROMAGER


ETS ANDRE COQUARD, SARL - 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 380724179


ETS ANDRE COQUARD, M. COQUARD ANDRE - 478 RUE RICHETTA - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667442 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Compléments alimentaires pour animaux ;

Oeufs, lait ;

Levure, poudre pour faire lever.