Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KIOTO TERGAL SELECTION SUROIT
Numéro de dépôt :
1075329
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Le Mans
Présentation de la marque KIOTO TERGAL SELECTION SUROIT
Déposée le 10 octobre 1978 par ETS ANDRE COGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Le Mans), la marque française « KIOTO TERGAL SELECTION SUROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KIOTO TERGAL SELECTION SUROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque KIOTO TERGAL SELECTION SUROIT est expirée depuis le 10 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023