Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÔME DU TERROIR
ETS AMAND TERROIR SA

Numéro de dépôt :
3172856
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2012
DÔME DU TERROIR de ETS AMAND TERROIR

Présentation de la marque DÔME DU TERROIR

Déposée le 2 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ETS AMAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÔME DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS AMAND TERROIR domicilié(e) rue de la Sorrière, ZI NORD - BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS AMAND TERROIR SA domicilié(e) rue de la Sorrière, ZI NORD - BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France.

La marque DÔME DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÔME DU TERROIR est expirée depuis le 2 juillet 2012.

ETS AMAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : DÔMES CUISINES , AAAAA , 5 A , Maison LEPRIEUR


ETS AMAND TERROIR SA - rue de la Sorrière, ZI NORD - BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France - SIREN 425136785


ETS AMAND TERROIR SA - rue de la Sorrière, ZI NORD - BP 7,14502 VIRE CEDEX - 14502 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Tous produits transformés de charcuterie (porc, volailles, gibier, mouton, bœuf, veau, lapin) , légumes congelés et cuits.