Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAAAA
Ets S.A. AMAND TERROIR

Numéro de dépôt :
3116277
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque AAAAA

Déposée le 10 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Ets AMAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AAAAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets AMAND TERROIR domicilié(e) Rue de la Sorrière, Z.I. NORD, B.P. 7, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets S.A. AMAND TERROIR - France.

La marque AAAAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAAAA est expirée depuis le 10 août 2011.

Ets AMAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : DÔMES CUISINES , DÔME DU TERROIR , 5 A , Maison LEPRIEUR


Ets S.A. AMAND TERROIR - Rue de la Sorrière, Z.I. NORD, B.P. 7, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 425136785


Ets S.A. AMAND TERROIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Viande, poisson, volaille, gibier.