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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets AMAND TERROIR
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5 A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 A
Ets S.A. AMAND TERROIR

Numéro de dépôt :
3116279
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque 5 A

Déposée le 10 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Ets AMAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « 5 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets AMAND TERROIR domicilié(e) Rue de la Sorrière, Z.I. NORD, B.P. 7, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets S.A. AMAND TERROIR - France.

La marque 5 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 A est expirée depuis le 10 août 2011.

Ets AMAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : DÔMES CUISINES , DÔME DU TERROIR , AAAAA , Maison LEPRIEUR


Ets S.A. AMAND TERROIR - Rue de la Sorrière, Z.I. NORD, B.P. 7, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 425136785


Ets S.A. AMAND TERROIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Viande, poisson, volaille, gibier.