Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS. Albert DAHAN
/
PROCUISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCUISSON
S.A. ETS. Albert DAHAN

Numéro de dépôt :
1734780
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque PROCUISSON

Déposée le 19 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS. Albert DAHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « PROCUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. Albert DAHAN domicilié(e) 5, rue du Pré Paillard, Z.A.E. les Glaisins, 74940 ANNECY-LE-VIEUX (dossier no 2127715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 520 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ETS. DAHAN Albert domicilié(e) (dossier no 2127715) - France.

La marque PROCUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCUISSON est expirée depuis le 19 août 2008.

ETS. Albert DAHAN a également déposé les autres marques suivantes : DANNECY


S.A. ETS. Albert DAHAN - 5, rue du Pré Paillard, Z.A.E. les Glaisins, 74940 ANNECY-LE-VIEUX (dossier no 2127715) - France - SIREN 326520517


S.A. ETS. DAHAN Albert - (dossier no 2127715) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1998 n°2127715 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 23 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267193 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 29 octobre 1998 - Recours en restauration n°265743 - Publication au BOPI 1998-10-29

Inscription le 15 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264698 - Publication au BOPI 1998-10-15

Installation appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distributiond'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces(miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre à faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.