Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE GOURMANDE
ETS AGAP (S.A.R.L. au capital de 110.000 F.)

Numéro de dépôt :
1346354
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque LA FETE GOURMANDE

Déposée le 11 mars 1986 par ETS AGAP (S.A.R.L. au capital de 110.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FETE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS AGAP (S.A.R.L. au capital de 110.000 F.) domicilié(e) CD6 13320 BOUC BEL AIR. - France.

La marque LA FETE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE GOURMANDE est expirée depuis le 11 mars 1996.

ETS AGAP (S.A.R.L. au capital de 110.000 F a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE RABELAIS


ETS AGAP (S.A.R.L. au capital de 110.000 F.) - CD6 13320 BOUC BEL AIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Plats cuisinés surgelés haut de gamme entrées, plats avec viandes, plats avec poissons, coquillages, crustacés plats avec légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.