NAPOLÉON PETIT CAPORAL
Présentation de la marque NAPOLÉON PETIT CAPORAL
Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS ABEL BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLÉON PETIT CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLÉON PETIT CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLÉON PETIT CAPORAL est expirée depuis le 18 octobre 1995.
ETS ABEL BRESSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 19 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48773 - Publication au BOPI 1990-10-19
Inscription le 19 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48772 - Publication au BOPI 1990-10-19