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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET
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RENOVANEUF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENOVANEUF
ETS A. PORQUET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516732
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2014

Présentation de la marque RENOVANEUF

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENOVANEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET domicilié(e) Route Nationale,80132 HAUTVILLERS (dossier no 2255201) - 80132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 620 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2255201) - 59000 - France.

La marque RENOVANEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENOVANEUF est expirée depuis le 18 avril 2014.

ETS A. PORQUET a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'EAU , , ROBISELF


ETS A. PORQUET, Société Anonyme - Route Nationale,80132 HAUTVILLERS (dossier no 2255201) - 80132 - France - SIREN 005620091


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2255201) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255201 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510406 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572311 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; contructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Robinets.Caoutchouc, gutta-percha, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.