Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAPID'EAU
ETS A. PORQUET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92423187
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque RAPID'EAU

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPID'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET domicilié(e) Route Nationale,80132 HAUTVILLERS (dossier no 2214412) - 80132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 620 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2214412) - 59800 - France.

La marque RAPID'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAPID'EAU est expirée depuis le 16 juin 2012.

ETS A. PORQUET a également déposé les autres marques suivantes : RENOVANEUF , , ROBISELF


ETS A. PORQUET Société Anonyme - Route Nationale,80132 HAUTVILLERS (dossier no 2214412) - 80132 - France - SIREN 005620091


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2214412) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2214412 - Publication au BOPI 2002-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510406 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572311 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21

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