Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS A. Partant et Cie
/
AP STELLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AP STELLOR
ETS A. Partant et Cie SA

Numéro de dépôt :
1510490
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2009
AP STELLOR de ETS A. Partant et Cie

Présentation de la marque AP STELLOR

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS A. Partant et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AP STELLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS A. Partant et Cie domicilié(e) BP 18, 49401 SAUMUR Cedex (dossier no 2135141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 780 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS A Partant et Cie SA domicilié(e) (dossier no 2135141) - France.

La marque AP STELLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AP STELLOR est expirée depuis le 24 janvier 2009.


ETS A. Partant et Cie SA - BP 18, 49401 SAUMUR Cedex (dossier no 2135141) - France - SIREN 665780052


ETS A Partant et Cie SA - (dossier no 2135141) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1999 n°2135141 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, chapelets.