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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets A HEBERT
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HEBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEBERT
Ets A HEBERT, S.A.

Numéro de dépôt :
3619034
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
HEBERT de Ets A HEBERT

Présentation de la marque HEBERT

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Ets A HEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEBERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets A HEBERT domicilié(e) Grands Moulins de Chartres 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE - 28001 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 020 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets A HEBERT, S.A. domicilié(e) 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE - 28001 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEBERT est expirée depuis le 22 décembre 2018.


Ets A HEBERT, S.A. - Grands Moulins de Chartres 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE - 28001 - CHARTRES - France - SIREN 806020525


Ets A HEBERT, S.A. - 8 RUE DU MOULIN DE LA BARRE - 28001 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 2 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524860 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555507 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748635 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.