Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Ets A. HEBERT - GRANDS MOULINS de CHARTRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets A. HEBERT - GRANDS MOULINS de CHARTRES domicilié(e) 08 rue du Moulin de la Barre, B.P. 36, 28001 CHARTRES CEDEX (dossier no 2111768) - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 020 525 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry HEBERT Ets A. HEBERT S.A. - G.M.C. domicilié(e) (dossier no 2111768) - France.
La marque PANADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANADER est expirée depuis le 14 avril 2008.
Ets A. HEBERT - GRANDS MOULINS de CHARTRES a également déposé les autres marques suivantes : HEBERT
Ets A. HEBERT S.A. - GRANDS MOULINS de CHARTRES - 08 rue du Moulin de la Barre, B.P. 36, 28001 CHARTRES CEDEX (dossier no 2111768) - France - SIREN 806020525
Monsieur Thierry HEBERT Ets A. HEBERT S.A. - G.M.C. - (dossier no 2111768) - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111768 - Publication au BOPI 1998-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, produits et préparations à base de farine, additifs pour produits alimentaires, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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