Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHE VERTE
Numéro de dépôt :
1228677
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/02/1993
Présentation de la marque ARCHE VERTE
Déposée le 9 février 1983 par la Société Anonyme (SA) ETS A. GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ARCHE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCHE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE VERTE est expirée depuis le 9 février 1993.
ETS A. GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29