LE RUISSEAU VERT
Présentation de la marque LE RUISSEAU VERT
Déposée le 23 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS A ET R GASPAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE RUISSEAU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE RUISSEAU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUISSEAU VERT est expirée depuis le 23 décembre 2003.
ETS A ET R GASPAROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06