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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. A. DUHAMEL
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DUHAMEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUHAMEL
SARL Ets. A. DUHAMEL SARL

Numéro de dépôt :
96622359
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2016

Présentation de la marque DUHAMEL

Déposée le 19 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. A. DUHAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUHAMEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets. A. DUHAMEL domicilié(e) 47 rue François CHIFFLART,62500 SAINT-OMER (dossier no 2300248) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 141 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin MOUROT Avocat au Barreau de Lille Cabinet BIGNON, LEBRAY & ASSOCIÉS domicilié(e) 253, Boulevard de Leeds,59777 EURALILLE (dossier no 2300248) - 59777 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUHAMEL est expirée depuis le 19 avril 2016.

Ets. A. DUHAMEL a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL® , TRESOSSEC


SARL Ets. A. DUHAMEL SARL - 47 rue François CHIFFLART,62500 SAINT-OMER (dossier no 2300248) - 62500 - France - SIREN 410141881


Benjamin MOUROT Avocat au Barreau de Lille Cabinet BIGNON, LEBRAY & ASSOCIÉS - 253, Boulevard de Leeds,59777 EURALILLE (dossier no 2300248) - 59777 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408019 - Publication au BOPI 2004-11-16

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2005 n°2300248 - Publication au BOPI 2005-11-03

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Fils à usage textile.Tissus à usage textile, produits textiles à savoir: linge de maison; linge ouvré.Linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); Serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). Essuie-verres; étamine de blutoir.Embrases en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; linceuls.Textiles non tissés.Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.