Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQUENC'ELECTRO
ETRE ANGE MUSIC SARL

Numéro de dépôt :
3398810
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015
SEQUENC\'ELECTRO de ETRE ANGE MUSIC

Présentation de la marque SEQUENC'ELECTRO

Déposée le 20 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETRE ANGE MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENC'ELECTRO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETRE ANGE MUSIC domicilié(e) 71 Route du Pave blanc, Bat O,92140 CLAMART - 92140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 065 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SIELSKI domicilié(e) 71 Route du Pavé blanc, Bat O,92140 CLAMART - 92140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENC'ELECTRO est expirée depuis le 20 décembre 2015.


ETRE ANGE MUSIC SARL - 71 Route du Pave blanc, Bat O,92140 CLAMART - 92140 - France - SIREN 485065866


MR SIELSKI - 71 Route du Pavé blanc, Bat O,92140 CLAMART - 92140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Service de composition musicale.