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Marques déposées par ETPN
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BTP CFA Orne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BTP CFA Orne
ETPN

Numéro de dépôt :
4403734
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BTP CFA Orne de ETPN

Présentation de la marque BTP CFA Orne

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par ETPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTP CFA Orne »

Le déposant est ETPN domicilié(e) Plaine Saint Gilles - 72610 - Saint Paterne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles AIVAR domicilié(e) Plaine Saint Gilles - 72610 - Saint Paterne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETPN a également déposé les autres marques suivantes : BTP CFA Eure , BTP CFA Seine-Maritime , BTP CFA 61 , BTP CFA 27 , BTP CFA Calvados , BTP CFA 14 , BTP CFA 76 , BTP CFA Normandie , BTP CFA Manche , BTP CFA 50


ETPN - Plaine Saint Gilles - 72610 - Saint Paterne - France


Monsieur Charles AIVAR - Plaine Saint Gilles - 72610 - Saint Paterne - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°742016 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.