Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETPM INTERNATIONAL
ETPM International S.A.S.

Numéro de dépôt :
96627019
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque ETPM INTERNATIONAL

Déposée le 24 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETPM International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETPM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETPM International domicilié(e) 32 Avenue Pablo Picasso, 92754 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 662 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ETPM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETPM INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 mai 2006.


ETPM International S.A.S. - 32 Avenue Pablo Picasso, 92754 NANTERRE - France - SIREN 350662748


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307000 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Constructions métalliques à savoir : gazoducs, oléoducs ; coffrages métalliques pour puits de pétrole, frettes, jacquettes, charpentes métalliques, tuyaux métalliques, tubes, tubages et pipelines métalliques. Installations et ouvrages destinés à l'exploration et à l'exploitation d'hydrocarbures en mer, dans les fleuves, rivières et généralement tout plan et tout cours d'eau et sur terre à savoir : tours de forage, flottantes ou non flottantes, plates-formes de forage et d'exploitation, excavateurs, machines d'ensouillage, machines de battage, machines de soudage, barges et bateaux de service (navires d'avitaillement, remorqueurs), derricks, engins de levage et de manutention, monte-charges, ponts de chargement, manipulateurs industriels (machines), appontements, machines de bateaux, machines de drainage, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz, appareils pour le traitement des minerais et des hydrocarbures. Eléments de batardeaux et autres éléments de parois de protection, non métalliques charpentes non métalliques, tuyaux rigides non métalliques. Construction et installation d'ensembles d'exploration et d'exploitation d'hydrocarbures en mer, dans les fleuves et rivières et généralement tout plan et tout cours d'eau et sur terre. Etudes et conseils relatifs à l'ingénierie, la construction et l'installation d'ensembles d'exploration et d'exploitation d'hydrocarbures, d'appontements et de canalisations, en mer, dans les fleuves et rivières et généralement tout plan et tout cours d'eau, et sur terre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.