Marque enregistrée - Marque en vigueur

En forme sur toute la ligne
ETPACK SPRINTER

Numéro de dépôt :
4468576
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
En forme sur toute la ligne de ETPACK SPRINTER

Présentation de la marque En forme sur toute la ligne

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par ETPACK SPRINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En forme sur toute la ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est ETPACK SPRINTER domicilié(e) ZA DE TROYALAC'H - 29170 - SAINT EVARZEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LCE Avocats, Monsieur Thomas Queffélec domicilié(e) 1 rue Rosemonde Gérard - 29802 - BREST Cedex 9 - France.

La marque En forme sur toute la ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En forme sur toute la ligne arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

ETPACK SPRINTER a également déposé les autres marques suivantes : La solution à vos emballages , Emballage Technologies


ETPACK SPRINTER - ZA DE TROYALAC'H - 29170 - SAINT EVARZEC - France


LCE Avocats, Monsieur Thomas Queffélec - 1 rue Rosemonde Gérard - 29802 - BREST Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Machines d'emballage; Machines d'emballage robotisées; Machines d'emballage sous vide; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines et machines-outils destinées à l'emballage, au conditionnement ou au traitement de produits, notamment dans les domaines alimentaires, agroalimentaires, pharmaceutiques ou comestiques.