Présentation de la marque TOUS LES MARCHES DU MONDE
Déposée le 11 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETP 3000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TOUS LES MARCHES DU MONDE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETP 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou - 66730 - PEZILLA DE CONFLENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETP 3000 société à responsabilité limitée - 6, rue de la Majou - 66730 - PEZILLA DE CONFLENT - France - SIREN 477646848
Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Inscription le 31 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°485396 - Publication au BOPI 2008-10-31
Inscription le 19 décembre 2008 - Concession de licence n°489651 - Publication au BOPI 2008-12-19
Inscription le 31 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°485397 - Publication au BOPI 2008-10-31
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 31 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°524623 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom ; Dévédérom ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; publications électroniques (téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction, de formation dans le domaine de l'alimentaire ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; livres ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes, lard, cornichons. Viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson ; fruits de mer, crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon anchois, coquillages. Plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits et comestibles, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool. Oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt). Huile et graisses comestibles, huiles comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à case de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café). Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, confiserie, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, sucrerie, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires). Miel, sirop de mélasse, mélasse. Levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical. Sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments. Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre. Jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé.
Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; relations publiques ; services liés à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés tout préparés à base de viande, de volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités. Parrainage commercial et industriel (parrainage publicitaire) ; parrainage sportif (parrainage publicitaire) ; parrainage culturel (parrainage publicitaire) ; organisation de partenariat, à savoir promotion de produits et services de tiers par le moyen de partenariat (sponsoring) ; conseils en organisation et direction de partenariat à savoir conseils et assistance dans la promotion de produits et services de tiers par le moyen de partenariat (sponsoring) ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires, informations sur la composition et l'association de produits alimentaires, informations commerciales relatives aux produits alimentaires. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle.
Services de télécommunication ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données, de sons et d'images ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine de l'alimentaire par la télévision, par câble ou par satellite ; communication par télévision ; émissions de télévision, émissions radiophoniques.
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de produits ; distribution [livraison] de produits ; distribution de colis ; livraison et distribution [livraison] de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; informations en matière de livraison de plateaux-repas, de coffrets repas, de plats préparés.
Divertissements, activités sportives et culturelles ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage) ; prêts de livres ; publication de livres ; services de bibliothèque itinérante ; production de films, de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; productions de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques. Reportages photographiques. Informations en matière de divertissement, d'éducation, d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de spectacles ; services de musée (présentation, exposition) ; organisation et conduite de divertissements, de jeux ; service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.
Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives. Recherches, conception [élaboration] de programmes alimentaires équilibrés.
Services de restauration (alimentaires) ; services de bars, cafés restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter.
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