Marque expirée - Marque en non vigueur

M-DISCOUNT
ETP 3000 société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3440421
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
12/07/2016
M-DISCOUNT de ETP 3000

Présentation de la marque M-DISCOUNT

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETP 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « M-DISCOUNT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETP 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-DISCOUNT est expirée depuis le 12 juillet 2016.

ETP 3000 a également déposé les autres marques suivantes : JUST MINUT , TOUS LES MARCHES DU MONDE , MON REPERTOIRE LIVE , TRIPLE ILLIMITE , ILLIMITONS-NOUS , ESSENTIEL FRIENDS , Vivons sans limite , Vous en illimité , Le monde qui vient vous appartient , PAS ETONNANT QUE LES FORFAITS BLOQUES DEBLOQUENT


ETP 3000 société à responsabilité limitée - 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France - SIREN 477646848


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES 7 - 35703 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537953 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594503 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; dévédérom (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels ou matériel pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; arcs de tir ; matériels pour le tir à l'arc ; balançoires ; balles de jeux ; ballons de jeux ; gants pour le sport ou pour le jeux ; bassins (piscines) (articles de jeu ou de sport) ; baudrier d'escalade. Bicyclettes fixes d'entraînement ; tables de billard ; blocs de construction (jouets) ; jeux de construction ; bobsleighs ; boules de jeux ; bulles de savons (jouets) ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; masques de carnaval ; cerfs-volants ; chevaux à bascules ; cibles ; appareils de culture physique ; objets de cotillon ; sacs de crickets ; sacs pour canne de golf ; dés (jeux) ; dames ; damiers ; jeux d'échec ; disques pour le sport ; disques volants ; jeux de table ; modèles réduits de véhicules ; mobiles (jouets) ; peluches ; quilles (jeu) ; raquettes de tennis ; raquettes de tennis de table ; toboggan ; toupie (jouets) ; véhicules (jouets). Ailes delta ; palmes pour nageurs ; parapente ; patins (bottines) à glace ; patins (bottines) à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; tables de tennis de table. Rembourrage de protection (partie d'habillement de vêtement de sport) ; protège-coudes (article de sport) ; protège-genoux (article de sport) ; protège-tibias (article de sport) ; gobelets pour le jeu ; jeux automatiques (machines) à prépaiement. Jeux de cartes, jeux de plateau, jeux de table. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de données télématiques. Abonnements à des bases de données informatiques. Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de lieux d'exposition. Service de parrainage publicitaire. Commerce de détail d'articles de téléphonie et de radiotéléphonie.

Services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services d'annuaire téléphoniques, à savoir services d'informations sur la liste des abonnés au téléphone ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images. Services de transmission de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Service de transmission d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données par téléchargement. Services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction et le traitement de données de sons, d'images et d'images animées. Services de location d'appareils pour la transmission de données de sons, d'images et d'images animées. Services de location d'appareils pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à savoir appareils de télécommunications, appareils pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; Location de télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles), services d'informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées. Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.

Informations en matière de jeux, de divertissement, d'éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Divertissements télévisés ; divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de divertissements, de jeux. Services d'artistes de spectacle. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio, d'appareils vidéo. Services d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage). Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et d'images animées à savoir location d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.

Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives ; créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs. Exploitation de brevets, à savoir concession de licence de brevet.