Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOON LAND MODE ETOONANT
ETOONANT SAS

Numéro de dépôt :
3080297
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2011
CARTOON LAND MODE ETOONANT de ETOONANT

Présentation de la marque CARTOON LAND MODE ETOONANT

Déposée le 2 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETOONANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTOON LAND MODE ETOONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETOONANT domicilié(e) ZA Ravennes les Francs, 1 avenue Calmette, 59910 BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 125 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETOONANT SAS - France.

La marque CARTOON LAND MODE ETOONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOON LAND MODE ETOONANT est expirée depuis le 2 février 2011.


ETOONANT SAS - ZA Ravennes les Francs, 1 avenue Calmette, 59910 BONDUES - France - SIREN 432125599


ETOONANT SAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vêtements (habillement).