Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETOILE COMMERCIALE
/
ETOILE DOUANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETOILE DOUANE
ETOILE COMMERCIALE SA

Numéro de dépôt :
3414534
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
ETOILE DOUANE de ETOILE COMMERCIALE

Présentation de la marque ETOILE DOUANE

Déposée le 7 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) ETOILE COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE DOUANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETOILE COMMERCIALE domicilié(e) 44 Avenue Georges Pompidou,92596 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92596 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 827 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry BEYRAND SCP JEANCLOS LERIDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DOUANE est expirée depuis le 7 mars 2016.

ETOILE COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE CAUTION , ETOILE REGULATEURS , ETOILE PRIMEURS , ETOILE CMI , Solution Etoile , ETOILE ETT , ETOILE BANQUES , ETOILE CONCESSIONNAIRES , EtoileNet , ETOILE ACCISES


ETOILE COMMERCIALE SA - 44 Avenue Georges Pompidou,92596 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92596 - France - SIREN 310827126


Maître Thierry BEYRAND SCP JEANCLOS LERIDON Avocat à la Cour - 5 rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451958 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

– produits de l'imprimerie, papeterie, brochure, plaquettes, notices.

– publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.