Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE BLEUE - RSCG OUEST
/
ACHAT VERITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHAT VERITE
ETOILE BLEUE - RSCG OUEST - SARL

Numéro de dépôt :
93496006
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque ACHAT VERITE

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE BLEUE - RSCG OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHAT VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE BLEUE - RSCG OUEST domicilié(e) 7 RUE DE VALMY, 44041 NANTES CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 772 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETOILE BLEUE - RSCG OUEST MONSIEUR HERVE GASTINEAU - France.

La marque ACHAT VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT VERITE est expirée depuis le 7 décembre 2003.


ETOILE BLEUE - RSCG OUEST - SARL - 7 RUE DE VALMY, 44041 NANTES CEDEX 01 - France - SIREN 343772996


ETOILE BLEUE - RSCG OUEST MONSIEUR HERVE GASTINEAU - France


Inscription le 25 août 1995 - Transmission de propriété n°188740 - Publication au BOPI 1995-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité