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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE AZELIE
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DPC : Design Post Consommation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPC : Design Post Consommation
ETOILE AZELIE, SARL
Samuel CATTIAU

Numéro de dépôt :
3829563
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2021
DPC : Design Post Consommation de ETOILE AZELIE

Présentation de la marque DPC : Design Post Consommation

Déposée par voie électronique le 9 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE AZELIE et Samuel CATTIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DPC : Design Post Consommation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE AZELIE domicilié(e) INEED - Rovaltain TGV - 1, rue Marc Seguin ALIXAN BP16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Samuel CATTIAU domicilié(e) 12 rue Prompsault - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETOILE AZELIE domicilié(e) INEED - Rovaltain TGV - 1, rue Marc Seguin ALIXAN BP16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France.

La marque DPC : Design Post Consommation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPC : Design Post Consommation est expirée depuis le 9 mai 2021.

ETOILE AZELIE a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN RESPONSABLE , PURE COSMETIC , ORGANIC PACK


ETOILE AZELIE, SARL - INEED - Rovaltain TGV - 1, rue Marc Seguin ALIXAN BP16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France - SIREN 4

Samuel CATTIAU - 12 rue Prompsault - 26000 - VALENCE - France


ETOILE AZELIE - INEED - Rovaltain TGV - 1, rue Marc Seguin ALIXAN BP16199 - 26958 - VALENCE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.