Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PARFUM D'ETOFFE"
ETOFFE ET MAISON EXPANSION Société anonyme

Numéro de dépôt :
1747799
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001
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Présentation de la marque "PARFUM D'ETOFFE"

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETOFFE ET MAISON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "PARFUM D'ETOFFE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETOFFE ET MAISON EXPANSION domicilié(e) 74, rue de Rennes, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque "PARFUM D'ETOFFE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PARFUM D'ETOFFE" est expirée depuis le 17 mai 2001.


ETOFFE ET MAISON EXPANSION Société anonyme - 74, rue de Rennes, 75006 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

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