Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"PARFUM D'ETOFFE"
Numéro de dépôt :
1747799
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque "PARFUM D'ETOFFE"
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETOFFE ET MAISON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "PARFUM D'ETOFFE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "PARFUM D'ETOFFE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PARFUM D'ETOFFE" est expirée depuis le 17 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11